Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEAM TRACKERS
FPSEA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3259459
Date de dépôt :
26/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
26/11/2013
TEAM TRACKERS de FPSEA

Présentation de la marque TEAM TRACKERS

Déposée le 26 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) FPSEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « TEAM TRACKERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FPSEA domicilié(e) 57, rue Ledru Rollin,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

La marque TEAM TRACKERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM TRACKERS est expirée depuis le 26 novembre 2013.


FPSEA (Société Anonyme) - 57, rue Ledru Rollin,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France


Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Inscription le 3 mars 2005 - Gage constitué n°408643 - Publication au BOPI 2005-03-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, distributeurs automatiques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, agendas électroniques, altimètres, lunettes antiéblouissantes, visières antiéblouissantes, appareils et instruments pour l'astronomie, instruments azimutaux, bâches de sauvetage, balises lumineuses, bandes vidéo, baromètres, distributeurs de billets (tickets) et notamment de tickets de transport et billets d'avions, boussoles, calculatrices de poche, caméras vidéo, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes magnétiques d'abonnement, cartes magnétiques de fidélité, casques de protection, cassettes vidéo, ceintures de sauvetage, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, diapositives, appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances, instrument et machines pour essais de matériaux, dispositifs électroniques d'identification de bagages et de marchandises, étiquettes électroniques pour marchandises et bagages, étuis à lunettes, films (pellicules) impressionnés, gilets de sauvetage, hologrammes, appareils d'intercommunication, jumelles (optique), logiciels (programmes enregistrés), longues-vues, loupes, articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, masques respiratoires (autres que pour la respiration artificielle), appareils de mesure de précision, instruments météorologiques, instruments d'observation, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, appareils de radio, signalisation lumineuse ou mécanique, appareils pour la sûreté du trafic aéronautique, tableaux d'affichage électroniques, traducteurs électroniques de poche. Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, atlas, autocollants (articles de papeterie), badges en papier, billets (tickets), billets de transport, blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, brochures, articles de bureau (à l'exception des meubles), cachets (sceaux), cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes d'abonnement, cartes de fidélité, cartes d'identification, cartes géographiques, cartonnages, catalogues, chemises pour documents, circulaires, jetons de contrôle, coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), crayons, porte-crayons, taille-crayons, décalcomanies, instruments de dessin, dessins, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), fournitures pour écrire, écriteaux en papier ou en carton, instruments d'écriture, écussons (cachets en papier), gommes à effacer, papier d'emballage, matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils), enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), feuilles bullées (en matière plastique pour l'emballage ou le conditionnement), fiches (papeterie), formulaires, formules, représentations graphiques, gravures, horaires imprimés, images, impressions, imprimés, journaux, livres, marques pour livres, livrets, manuels, articles de papeterie, presse-papiers, pochettes pour passeports et documents d'identité, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, périodiques, photographies, supports pour photographies, pince-notes, plans, plumiers, cartes postales, prospectus, publications, registres (livres), répertoires, revues (périodiques), sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), signets, cartes de souhaits, sous-main, stylos, supports pour plumes et crayons, tapis de table en papier, tablettes à écrire. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, services mercatiques et de promotion pour les tiers, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, services de réclamations concernant le transport de personnes, de bagages et de marchandises, affichage, estimation en affaires commerciales, agences d'informations commerciales, analyse de prix de revient, diffusion d'annonces publicitaires, location de machines et d'appareils de bureau, transcription de communications, comptabilité, consultation pour les questions de personnel, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, étude de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, service de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion de ventes, recherche de marché, sondage d'opinion, recrutement de personnel, prévisions économiques, projets (aides à la direction des affaires), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, relations publiques, établissement de relevés de comptes, services de secrétariat, information statistique, vérification de comptes, gestion de primes promotionnelles, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles. Assurances, affaires financières, affaires monétaires, analyse financière, consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, évaluation (estimation) de biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, émission de bons de valeur, cote en Bourse, caisse de prévoyance, constitution et gestion de capitaux, investissement de capitaux, services de cartes de crédits, cautions (garanties), opérations de changes, émission de chèque de voyages, consultation en matière financière, estimations financières (assurances, banques, immobilier), services fiduciaires, services de financement, informations financières, constitution de fonds, placement de fonds, gestion de fonds, transfert électronique de fonds, opérations financières, opérations monétaires, parrainage financier, transactions financières, médiations financières, gestion de comptes de valeurs, gestion de comptes de valeurs dans le cadre de fidélisation de clientèle dans le domaine des affaires financières, services d'aide et d'assistance en matière d'assurance aux voyageurs lors de leurs déplacements ou voyages. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, émissions radiophoniques, émissions télévisées, centres d'appels téléphoniques, collecte et fourniture (transmission) d'informations par téléphone, radiotéléphone et ordinateur, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, communications téléphoniques, services téléphoniques, services de permanence téléphonique, diffusion de programmes de radio et de télévision, transmission de dépêches, transmission d'informations par réseaux Internet et Intranet. Transport, emballage et entreposage de marchandises et bagages, transport d'animaux, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, transports aériens, transports aéronautiques, affrètement, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage), services d'autobus, transport en automobile, location d'automobiles, services de chauffeurs, livraison de colis, livraison de bagages, conditionnement de produits, location de conteneurs d'entreposage, distribution du courrier, courtage de fret, courtage de transport, dépôt de marchandises, distribution de journaux, distribution (livraison) de produits, de marchandises et de bagages, empaquetage de marchandises, informations en matière d'entreposage, location d'entrepôts, organisation d'excursions, services d'expédition, fret (transport de marchandises), location de garages, informations en matière de transport, informations en matière de transport de marchandises, de bagages et d'animaux, location de fauteuils roulants, location de places de stationnement, location de véhicules, messagerie (courrier ou marchandises), services de parcs de stationnement, transport de passagers, pilotage, réservation de places de voyage, services de sauvetage, opérations de secours (transport), stockage, services de taxis, visites touristiques, services de transit, réservations pour le transport, réservations pour le transport de marchandises et d'animaux, transport de valeurs, réservations pour les voyages, transport de voyageurs, services de navettes automobiles, enregistrement de bagages, de marchandises et de passagers, chargement et déchargement d'avions, prêt et location d'avions, mise à disposition de véhicules aériens, services d'entreposage et de distribution (livraison) de marchandises et de bagages, services d'aide et d'assistance aux voyageurs lors de leurs déplacements ou voyages (accompagnement de voyageurs). Services d'arbitrage, architecture, services de dessinateurs d'arts graphiques, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, conseils en construction, consultation en matière d'ordinateurs, consultation sur la protection de l'environnement, services de contentieux, services juridiques, médiations juridiques d'experts et d'avocats, contrôle de qualité, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, dessin industriel, services de dessinateurs de mode, services de dessinateurs pour emballages, gérance de droits d'auteur, duplication de programmes informatiques, décoration intérieure, essai de matériaux, expertises (travaux d'ingénieurs), hébergement de sites informatiques (sites web), services d'informations météorologiques, installation de logiciels, concession de licences de propriété intellectuelle, location de logiciels informatiques, mise à jour de logiciels, élaboration (conception) de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, recherches en mécanique, location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, établissement de plans (construction), duplication de programmes informatiques, étude de projets techniques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches légales, recherches techniques, stylisme (esthétique industrielle), services de suivi (contrôle) de bagages lors de déplacements ou voyages, services d'aide et d'assistance juridiques aux voyageurs lors de leurs déplacements ou voyages. Consultation en matière de sécurité, services de sécurité pour la protection des valeurs matérielles ou des personnes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.