Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILIÈRE SPORT
FPS, SYNDICAT PROFESSIONNEL

Numéro de dépôt :
3937346
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2022
FILIÈRE SPORT de FPS

Présentation de la marque FILIÈRE SPORT

Déposée le 27 juillet 2012 par FPSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FILIÈRE SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est FPSTODO domicilié(e) 109 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORÉ - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 717 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FPS, M. PIERRE GOGIN domicilié(e) 109 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORÉ - 75008 - PARIS - France.

La marque FILIÈRE SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILIÈRE SPORT est expirée depuis le 27 juillet 2022.

FPS a également déposé les autres marques suivantes : SPORT ÉPARGNE , SKIDEBRIEF , NORME LOCATION NF X50-007 SERVICE QUALITE GARANTIE , RC MODELES , RC MODELES , JOBMONTAGNE


FPS, SYNDICAT PROFESSIONNEL - 109 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORÉ - 75008 - PARIS - France - SIREN 784717860


FPS, M. PIERRE GOGIN - 109 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORÉ - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 3 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°685592 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, ; imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers ; informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de ; temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres et de périodiques ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.