Déposée le 23 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FPEE INDUSTRIES et la Société par Action Simplifiée (SAS) MIXAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEDUXIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) FPEE INDUSTRIES domicilié(e) Zone Industrielle - 72350 - BRULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) MIXAL domicilié(e) Zone Artisanale de Kerfleury - 29300 - REDENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque SEDUXIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FPEE INDUSTRIES, S.A.S. - Zone Industrielle - 72350 - BRULON - France - SIREN 3
MIXAL, S.A.S - Zone Artisanale de Kerfleury - 29300 - REDENE - France - SIREN 3
CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN - 5, Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Matériaux de construction métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [métalliques] ; armatures pour la construction [métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes [métalliques] ; cadres de fenêtres et de portes [métalliques] ; carreaux pour la construction métalliques ; châssis de fenêtres et de portes [métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [métalliques] ; ferme-porte [non électriques] ; ferrures de fenêtres et de portes ; huisseries métalliques ; jalousies métalliques ; linteaux métalliques ; marquises [construction] métalliques ; poignées de portes [en métal] ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; pênes de serrures ; serrures métalliques [autres qu'électriques] ; vasistas métalliques ; verrous ; panneaux de portes et de fenêtres métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; vérandas ; fenêtres et portes non métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [non métalliques] ; armatures pour la construction [non métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes [non métalliques] ; cadres et châssis de fenêtres et de portes [non métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [non métalliques] ; arrêts de fenêtres non métalliques ; huisseries non métalliques ; jalousies non métalliques ; linteaux non métalliques ; marquises [construction] non métalliques ; serrures non métalliques [autres qu'électriques] ; vasistas non métalliques ; panneaux de portes et de fenêtres non métalliques ; boiseries de portes et de fenêtres ; portes battantes non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; glaces [vitres] pour la construction ; verre isolant [construction] ; vitres [verre de construction] ; verre pour vitres [à l'exception du verre pour vitres de véhicules]. ;
Services de pose, d'installation, de réparation, de rénovation et d'entretien de portes, portails, fenêtres, vérandas et volets ; nettoyage de fenêtres ; informations en matière de construction ; information en matière d'installation, de rénovation et d'entretien de menuiseries de bâtiments ; services de réparation de serrures.
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