Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIANE EVOLUTION
FPEE INDUSTRIES, SAS
ART ET FENETRES, SARL

Numéro de dépôt :
3606963
Date de dépôt :
24/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
24/10/2028
DIANE EVOLUTION de FPEE INDUSTRIES

Présentation de la marque DIANE EVOLUTION

Déposée le 24 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FPEE INDUSTRIES et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET FENETRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « DIANE EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-48 du 28 novembre 2008.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) FPEE INDUSTRIES domicilié(e) 2 RUE HENRI VALLEE - 72350 - BRULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET FENETRES domicilié(e) 2 RUE HENRI VALLEE - 72350 - BRULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France.

La marque DIANE EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3606963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIANE EVOLUTION arrivera à expiration en date du 24 octobre 2028.

FPEE INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : L ALLIANCE DES PERFORMANCES BAIE BLEUE , L'ALLIANCE DES PERFORMANCES , Art & Fenêtres L'ART D'ÊTRE UNIQUE , CREADEVIS , Art & Fenêtres En toute confiance. , CREATARIFS , NEWPORT , BAIE BLEUE , BLEU BAIE , NEWPORT Portails & clôtures


FPEE INDUSTRIES, SAS - 2 RUE HENRI VALLEE - 72350 - BRULON - France - SIREN 3

ART ET FENETRES, SARL - 2 RUE HENRI VALLEE - 72350 - BRULON - France - SIREN 3


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2018 n°2694650 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-03

Matériaux de construction métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; portails et portes de garage métalliques ; clôtures métalliques, volets, volets roulants et caissons de volets roulants métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [métalliques] ; armatures pour la construction [métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes [métalliques] ; barreaux de grilles métalliques ; cadres de fenêtres et de portes [métalliques] ; carreaux pour la construction métalliques ; châssis de fenêtres et de portes [métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [métalliques] ; galets et garnitures de fenêtres et de portes métalliques ; ferme-porte [non électriques] ; ferrures de fenêtres et de portes ; grilles métalliques ; huisseries métalliques ; jalousies métalliques ; linteaux métalliques ; marquises [construction] métalliques ; marteaux et seuils de portes métalliques ; moustiquaires [châssis métalliques] ; poignées de portes [en métal] ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; pênes de serrures ; serrures métalliques [autres qu'électriques] ; sonnettes ; stores d'extérieur métalliques ; chaînes de sûreté ; vasistas métalliques ; verrous ; croisillons de portes et de fenêtres [métalliques] ; blindages de portes métalliques ; panneaux de portes et de fenêtres métalliques ; boîtes aux lettres [métalliques], entrées de boîtes aux lettres [métalliques] ; numéros de maisons non lumineux [métalliques].

Matériaux de construction non métalliques ; vérandas ; fenêtres et portes non métalliques ; portes de garage et portails non métalliques ; volets, volets roulants et caissons de volets roulants non métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [non métalliques] ; armatures pour la construction [non métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes [non métalliques] ; barreaux de grilles non métalliques ; cadres et châssis de fenêtres et de portes [non métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [non métalliques] ; arrêts de fenêtres non métalliques ; galets, croisillons et garnitures de fenêtres et de portes non métalliques ; grilles non métalliques ; huisseries non métalliques ; jalousies non métalliques ; linteaux non métalliques ; marquises [construction] non métalliques ; poignées de portes [non métalliques] ; serrures non métalliques [autres qu'électriques] ; seuils de portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile ; persiennes d'extérieur non métallique ; vasistas non métalliques ; blindages de portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; boiseries de portes et de fenêtres ; portes battantes non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; glaces [vitres] pour la construction ; verre isolant [construction] ; vitres [verre de construction] ; verre pour vitres [à l'exception du verre pour vitres de véhicules] ; moustiquaires [châssis non métalliques].

Services de pose, d'installation, de réparation, de rénovation et d'entretien de portes, portails, fenêtres, vérandas et volets ; nettoyage de fenêtres ; informations en matière de construction ; information en matière d'installation, de rénovation et d'entretien de menuiseries de bâtiments ; services de réparation de serrures.