Déposée le 24 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FPEE INDUSTRIES et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET FENETRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « DIANE EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-48 du 28 novembre 2008.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) FPEE INDUSTRIES domicilié(e) 2 RUE HENRI VALLEE - 72350 - BRULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET FENETRES domicilié(e) 2 RUE HENRI VALLEE - 72350 - BRULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France.
La marque DIANE EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3606963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FPEE INDUSTRIES, SAS - 2 RUE HENRI VALLEE - 72350 - BRULON - France - SIREN 3
ART ET FENETRES, SARL - 2 RUE HENRI VALLEE - 72350 - BRULON - France - SIREN 3
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14
Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2018 n°2694650 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-03
Matériaux de construction métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; portails et portes de garage métalliques ; clôtures métalliques, volets, volets roulants et caissons de volets roulants métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [métalliques] ; armatures pour la construction [métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes [métalliques] ; barreaux de grilles métalliques ; cadres de fenêtres et de portes [métalliques] ; carreaux pour la construction métalliques ; châssis de fenêtres et de portes [métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [métalliques] ; galets et garnitures de fenêtres et de portes métalliques ; ferme-porte [non électriques] ; ferrures de fenêtres et de portes ; grilles métalliques ; huisseries métalliques ; jalousies métalliques ; linteaux métalliques ; marquises [construction] métalliques ; marteaux et seuils de portes métalliques ; moustiquaires [châssis métalliques] ; poignées de portes [en métal] ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; pênes de serrures ; serrures métalliques [autres qu'électriques] ; sonnettes ; stores d'extérieur métalliques ; chaînes de sûreté ; vasistas métalliques ; verrous ; croisillons de portes et de fenêtres [métalliques] ; blindages de portes métalliques ; panneaux de portes et de fenêtres métalliques ; boîtes aux lettres [métalliques], entrées de boîtes aux lettres [métalliques] ; numéros de maisons non lumineux [métalliques].
Matériaux de construction non métalliques ; vérandas ; fenêtres et portes non métalliques ; portes de garage et portails non métalliques ; volets, volets roulants et caissons de volets roulants non métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [non métalliques] ; armatures pour la construction [non métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes [non métalliques] ; barreaux de grilles non métalliques ; cadres et châssis de fenêtres et de portes [non métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [non métalliques] ; arrêts de fenêtres non métalliques ; galets, croisillons et garnitures de fenêtres et de portes non métalliques ; grilles non métalliques ; huisseries non métalliques ; jalousies non métalliques ; linteaux non métalliques ; marquises [construction] non métalliques ; poignées de portes [non métalliques] ; serrures non métalliques [autres qu'électriques] ; seuils de portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile ; persiennes d'extérieur non métallique ; vasistas non métalliques ; blindages de portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; boiseries de portes et de fenêtres ; portes battantes non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; glaces [vitres] pour la construction ; verre isolant [construction] ; vitres [verre de construction] ; verre pour vitres [à l'exception du verre pour vitres de véhicules] ; moustiquaires [châssis non métalliques].
Services de pose, d'installation, de réparation, de rénovation et d'entretien de portes, portails, fenêtres, vérandas et volets ; nettoyage de fenêtres ; informations en matière de construction ; information en matière d'installation, de rénovation et d'entretien de menuiseries de bâtiments ; services de réparation de serrures.
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