Demande publiée - Marque en non vigueur

Art & Fenêtres En toute confiance.
FPEE INDUSTRIES
ART ET FENETRES

Numéro de dépôt :
4691423
Date de dépôt :
14/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2030
Art & Fenêtres En toute confiance. de FPEE INDUSTRIES

Présentation de la marque Art & Fenêtres En toute confiance.

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2020 par FPEE INDUSTRIES et ART ET FENETRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Art & Fenêtres En toute confiance. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020. .

Les déposants sont FPEE INDUSTRIES domicilié(e) 2 rue Henri Vallée - 72350 - Brûlon - France et ART ET FENETRES domicilié(e) 2 rue Henri Vallée - 72350 - Brûlon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur DENIS LE GUEN domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE - 35418 - SAINT MALO CEDEX - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

FPEE INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : L ALLIANCE DES PERFORMANCES BAIE BLEUE , L'ALLIANCE DES PERFORMANCES , Art & Fenêtres L'ART D'ÊTRE UNIQUE , CREADEVIS , CREATARIFS , NEWPORT , BAIE BLEUE , BLEU BAIE , DIANE EVOLUTION , NEWPORT Portails & clôtures


FPEE INDUSTRIES - 2 rue Henri Vallée - 72350 - Brûlon - France

ART ET FENETRES - 2 rue Henri Vallée - 72350 - Brûlon - France


CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur DENIS LE GUEN - 3 IMPASSE DE LA VIGIE - 35418 - SAINT MALO CEDEX - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Matériaux de construction métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; portails et portes de garage métalliques ; clôtures métalliques, volets, volets roulants et caissons de volets roulants métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [métalliques] ; armatures pour la construction [métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes [métalliques] ; barreaux de grilles métalliques ; cadres de fenêtres et de portes [métalliques] ; carreaux pour la construction métalliques ; châssis de fenêtres et de portes [métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [métalliques] ; galets et garnitures de fenêtres et de portes métalliques ; ferme-porte [non électriques] ; ferrures de fenêtres et de portes ; grilles métalliques ; huisseries métalliques ; jalousies métalliques ; linteaux métalliques ; marquises [construction] métalliques ; marteaux et seuils de portes métalliques ; moustiquaires [châssis métalliques] ; poignées de portes [en métal] ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; pênes de serrures ; serrures métalliques [autres qu'électriques] ; sonnettes ; stores d'extérieur métalliques ; chaînes de sûreté ; vasistas métalliques ; verrous ; croisillons de portes et de fenêtres [métalliques] ; blindages de portes métalliques ; panneaux de portes et de fenêtres métalliques ; boîtes aux lettres [métalliques], entrées de boîtes aux lettres [métalliques] ; numéros de maisons non lumineux [métalliques]; galets; croisillons ;

Matériaux de construction non métalliques ; vérandas ; fenêtres et portes non métalliques ; portes de garage et portails non métalliques ; volets, volets roulants et caissons de volets roulants non métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [non métalliques] ; armatures pour la construction [non métalliques] ; arrêts de fenêtres [non métalliques] ; barreaux de grilles non métalliques ; cadres et châssis de fenêtres et de portes [non métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [non métalliques] ; arrêts de fenêtres non métalliques ; grilles non métalliques ; huisseries non métalliques ; jalousies non métalliques ; linteaux non métalliques ; marquises [construction] non métalliques ; seuils de portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile ; persiennes d'extérieur non métallique ; vasistas non métalliques ; blindages de portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; boiseries de portes et de fenêtres ; portes battantes non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; glaces [vitres] pour la construction ; verre isolant [construction] ; vitres [verre de construction] ; verre pour vitres [à l'exception du verre pour vitres de véhicules] ; moustiquaires [châssis non métalliques] ;

Stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; serrures [autres qu'électriques] non métalliques ; numéros de maisons non lumineux [non métalliques] ; garnitures de portes et de fenêtres non métalliques ; boîtes aux lettres [ni en métal, ni en maçonnerie] ; loquets non métalliques ;

Publicité, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire, publicité par correspondance, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique et télévisée, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, démonstration de produits, décoration de vitrines, étude de marché, tous ces services concernant le domaine de le menuiserie. Services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] dans le domaine des menuiseries, services d’aide à la gestion des affaires administratives et commerciales dans le domaine des menuiseries ; organisation, exploitation (gestion) et supervision d’opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser et d’informer la clientèle et le personnel dans le domaine des menuiseries ; gestion de banques de données pour systèmes de fidélisation ou d’information de la clientèle dans le domaine des menuiseries ; informations commerciales en ligne et/ou par internet concernant le domaine de la construction et de la rénovation ; services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente par internet de portes, portails, fenêtres, vérandas et volets ainsi que de produits de quincaillerie et de serrurerie ; présentation de produits à des fins commerciales sur tout moyen de télécommunication permettant notamment aux consommateurs de configurer ses menuiseries ;

Services de pose, d'installation, de réparation, de rénovation et d'entretien de portes, portails, fenêtres, vérandas et volets ; nettoyage de fenêtres ; informations en matière de construction ; services de construction ; information en matière d'installation, de rénovation et d'entretien de menuiseries de bâtiments ; services de réparation de serrures ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de construction de bâtiments ;

Education et formation dans le domaine des menuiseries pour le bâtiment ;

Conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction ; dessin industriel, essai de matériaux et contrôle de qualité dans le domaine des menuiseries de bâtiments ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] dans le domaine des menuiseries de bâtiments ; audits énergétiques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conseillers techniques dans le domaine de l’économie d’énergie et du rendement énergétique ; conseils en matière d’économie d’énergie ; conception (élaboration), développement et mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour la configuration de menuiseries ; conception (élaboration) de matériel informatique et de logiciels destinés à l’analyse, le suivi, le diagnostic, la performance des installations techniques et domotiques du bâtiment ;

Concession de licences de savoir-faire et de franchise dans le domaine des menuiseries de bâtiments ; servies de sécurité pour la protection des biens et des bâtiments ; consultation en matière de sécurité dans le domaine des menuiseries de bâtiments ; ouverture de serrures.