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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FPEE INDUSTRIES
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ART DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART DESIGN
FPEE INDUSTRIES, SAS
ART ET FENETRES, SARL

Numéro de dépôt :
4035990
Date de dépôt :
30/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/09/2023
ART DESIGN de FPEE INDUSTRIES

Présentation de la marque ART DESIGN

Déposée le 30 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FPEE INDUSTRIES et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET FENETRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ART DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) FPEE INDUSTRIES domicilié(e) Zone Industrielle - 72350 - BRULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET FENETRES domicilié(e) Zone Industrielle - 72350 - BRULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque ART DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART DESIGN est expirée depuis le 30 septembre 2023.

FPEE INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : L ALLIANCE DES PERFORMANCES BAIE BLEUE , L'ALLIANCE DES PERFORMANCES , Art & Fenêtres L'ART D'ÊTRE UNIQUE , CREADEVIS , Art & Fenêtres En toute confiance. , CREATARIFS , NEWPORT , BAIE BLEUE , BLEU BAIE , DIANE EVOLUTION


FPEE INDUSTRIES, SAS - Zone Industrielle - 72350 - BRULON - France - SIREN 3

ART ET FENETRES, SARL - Zone Industrielle - 72350 - BRULON - France - SIREN 3


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Matériaux de construction métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [métalliques] ; armatures pour la construction [métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes [métalliques] ; cadres de fenêtres et de portes [métalliques] ; carreaux pour la construction métalliques ; châssis de fenêtres et de portes [métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [métalliques] ; ferme-porte [non électriques] ; ferrures de fenêtres et de portes ; huisseries métalliques ; jalousies métalliques ; linteaux métalliques ; marquises [construction] métalliques ; poignées de portes [en métal] ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; pênes de serrures ; serrures métalliques [autres qu'électriques] ; vasistas métalliques ; verrous ; panneaux de portes et de fenêtres métalliques ; portails métalliques ; poteaux métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; vérandas ; fenêtres et portes non métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [non métalliques] ; armatures pour la construction [non métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes [non métalliques] ; cadres et châssis de fenêtres et de portes [non métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [non métalliques] ; arrêts de fenêtres non métalliques ; huisseries non métalliques ; jalousies non métalliques ; linteaux non métalliques ; marquises [construction] non métalliques ; serrures non métalliques [autres qu'électriques] ; vasistas non métalliques ; panneaux de portes et de fenêtres non métalliques ; boiseries de portes et de fenêtres ; portes battantes non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; glaces [vitres] pour la construction ; verre isolant [construction] ; vitres [verre de construction] ; verre pour vitres [à l'exception du verre pour vitres de véhicules] ; portails et poteaux non métalliques ;

Publicité, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire, publicité par correspondance, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique et télévisée, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, démonstration de produits, décoration de vitrines, étude de marché, tous ces services concernant le domaine de le menuiserie. Services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] dans le domaine des menuiseries, services d'aide à la gestion des affaires administratives et commerciales dans le domaine des menuiseries ; organisation, exploitation (gestion) et supervision d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser et d'informer la clientèle et le personnel dans le domaine des menuiseries ; gestion de banques de données pour systèmes de fidélisation ou d'information de la clientèle dans le domaine des menuiseries ; informations commerciales en ligne et/ou par Internet concernant le domaine de la construction et de la rénovation ; services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente par Internet de portes, portails, fenêtres, vérandas et volets ainsi que de produits de quincaillerie et de serrurerie.