Déposée par voie électronique le 2 juin 2017 par FPDV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRAICHEMENT BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-25 du 23 juin 2017.
Le déposant est FPDV domicilié(e) 38 rue Notre-Dame de Lorette - 75009 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benjamin JACOB domicilié(e) 174 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.
La marque FRAICHEMENT BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAICHEMENT BIO arrivera à expiration en date du 2 juin 2027.
FPDV - 38 rue Notre-Dame de Lorette - 75009 - Paris - France
Benjamin JACOB - 174 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25
Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Fruits et légumes frais ; agrumes frais ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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