Déposée par voie électronique le 29 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FPC Ingénierie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CySCAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-03 du 20 janvier 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FPC Ingénierie domicilié(e) 8 Place Camille Georges - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 556 595 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent Nicaise domicilié(e) 8 Place Camille Georges - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque CySCAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CySCAD arrivera à expiration en date du 29 décembre 2026.
FPC Ingénierie a également déposé les autres marques suivantes : CyPRES , APERO
FPC Ingénierie, SARL - 8 Place Camille Georges - 69002 - LYON - France - SIREN 440556595
M. Vincent Nicaise - 8 Place Camille Georges - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; équipement de cybersécurité pour système d'information, système de détection d'intrusion, logiciel de détection d'anomalie ou d'attaque cyber sur un réseau informatique, sonde industriel pour la sécurité des réseaux et des systèmes informatiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; surveillance de la gestion des flux de communication et de la redondance des équipements, surveillance de fonctionnement d'un système d'information industriel, représentation graphique et textuelle des actions faites par un système d'information industriel, génération d'alarme sur les incohérences de fonctionnement.
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