Déposée par voie électronique le 23 avril 2018 par FP INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE QUARTIER DU PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-20 du 18 mai 2018.
Le déposant est FP INTERNATIONAL domicilié(e) 270 Rue de Vaugirard - 75015 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur Julien BELENUS domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - Paris - France.
La marque LE QUARTIER DU PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FP INTERNATIONAL - 270 Rue de Vaugirard - 75015 - Paris - France
CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur Julien BELENUS - 158 rue de l'Université - 75007 - Paris - France
Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20
Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35
Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, petit-lait, mélanges contenant de la graisse pour tartines; Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, petit-lait, mélanges contenant de la graisse pour tartines ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, quiches, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; petits pains, viennoiseries, brioches, entremets, en-cas à base de céréales, miel, petits fours (pâtisserie), pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux ;
Conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; services de vente au détail de produits de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie, confiserie, confitures ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans la direction et dans l'exploitation d'entreprise commerciale et/ou artisanale, et/ou industrielle ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; restaurants libre-service, salons de thé.
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