Déposée le 3 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FP BOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Costa Verde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-21 du 27 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FP BOIS domicilié(e) 2, route d'Escource - 40200 - MIMIZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 650 264 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.
La marque Costa Verde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828319.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FP BOIS, Société par Actions Simplifiée - 2, route d'Escource - 40200 - MIMIZAN - France - SIREN 896650264
SCHMIT CHRETIEN - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565485 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27
Couleurs ; vernis (à l'exception des isolants) ; laques (peintures) ; peintures (tous ces produits étant non isolants) ; peintures bactéricides ; diluants pour couleurs, pour laques et pour peintures ; épaississants ou liants pour peintures ; enduits pour le bois (peintures) ; teintures pour le bois ; huiles pour la conservation du bois ; vernis fixatifs ; produits pour la protection des métaux ; dorures ; mastic (résines naturelles) ; bois colorant ; extraits de bois colorant ; bois de teinture ; enduits pour le bois (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimeries ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; vernis pour le contre-parement destiné à une triple protection contre l'usure, l'abrasion et le ternissement des couleurs sous l'effet de la lumière ; bois abouté ;
Revêtements de murs et de parois (constructions) non métalliques ; boiseries ; bois de construction ; bois de sciage ; bois de placage ; bois d'oeuvre ; baguettes en bois pour le lambrissage ; carreaux pour la construction non métalliques, carrelages non métalliques, dalles non métalliques, parquets, lames de parquet, planchers non métalliques, caillebotis non métalliques, plafonds non métalliques, pavés non métalliques, pierre artificielle ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudage non métallique ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; lambris non métallique ; moulures (construction) non métalliques ; stores et persiennes à usage externe en bois ; palissades non métalliques ;
Bois bruts ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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