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Marques déposées par l'association loi 1901 FOYERS RURAUX DU ROUSSILLON
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FESTIVAL ECRITURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIVAL ECRITURES
FOYERS RURAUX DU ROUSSILLON (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1483311
Date de dépôt :
02/08/1988
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
02/08/1998

Présentation de la marque FESTIVAL ECRITURES

Déposée le 2 août 1988 par l'association loi 1901 FOYERS RURAUX DU ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « FESTIVAL ECRITURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FOYERS RURAUX DU ROUSSILLON domicilié(e) avenue Jean Jaurès, 66200 ALENYA. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joseph TRILLES - France.

La marque FESTIVAL ECRITURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL ECRITURES est expirée depuis le 2 août 1998.


FOYERS RURAUX DU ROUSSILLON (association loi 1901) - avenue Jean Jaurès, 66200 ALENYA. - France


Joseph TRILLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Manifestation culturelle regroupant la bande dessinée, la littérature, le cinéma, et des spectacles sur un même thème