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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FOYERS LADES
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LES FONTES DU HAUT VIVARAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FONTES DU HAUT VIVARAIS
FOYERS LADES S.A.

Numéro de dépôt :
99792435
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2009

Présentation de la marque LES FONTES DU HAUT VIVARAIS

Déposée le 11 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) FOYERS LADES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FONTES DU HAUT VIVARAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOYERS LADES domicilié(e) Rue Blaise Pascal, 07500 GUILHERAND-GRANGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 522 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOYERS LADES - France.

La marque LES FONTES DU HAUT VIVARAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FONTES DU HAUT VIVARAIS est expirée depuis le 11 mai 2009.

FOYERS LADES a également déposé les autres marques suivantes : LES FOYERS LADES


FOYERS LADES S.A. - Rue Blaise Pascal, 07500 GUILHERAND-GRANGES - France - SIREN 352522536


FOYERS LADES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

- matériaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; cables et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques et produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir des éléments métalliques de chauffage. - appareils de chauffage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.