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Marques déposées par l'association loi 1901 foyer socio-éducatif du college Charles de Gaulle
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COLLEGE CHARLES DE GAULLE MORNE-A-L'EAU
Marque expirée - Marque en non vigueur

COLLEGE CHARLES DE GAULLE MORNE-A-L'EAU
foyer socio-éducatif du college Charles de Gaulle, association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3672705
Date de dépôt :
28/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2019
COLLEGE CHARLES DE GAULLE MORNE-A-L\'EAU de foyer socio-éducatif du college Charles de Gaulle

Présentation de la marque COLLEGE CHARLES DE GAULLE MORNE-A-L'EAU

Déposée le 28 août 2009 par l'association loi 1901 foyer socio-éducatif du college Charles de Gaulle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLEGE CHARLES DE GAULLE MORNE-A-L'EAU »

Le déposant est l'association loi 1901 foyer socio-éducatif du college Charles de Gaulle domicilié(e) BP 03 Quatier Richeval - 97111 - MORNE-A-L'EAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, foyer socio-éducatif du college Charles de Gaulle domicilié(e) BP 03 Quatier Richeval - 97111 - MORNE-A-L'EAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLEGE CHARLES DE GAULLE MORNE-A-L'EAU est expirée depuis le 28 août 2019.


foyer socio-éducatif du college Charles de Gaulle, association Loi 1901 - BP 03 Quatier Richeval - 97111 - MORNE-A-L'EAU - France


foyer socio-éducatif du college Charles de Gaulle - BP 03 Quatier Richeval - 97111 - MORNE-A-L'EAU - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.