FOYER SOCIO-EDUCATIF DE LA CITE TECHNIQUE (loi 1901)
Numéro de dépôt :
93489040
Date de dépôt :
22/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2003
Présentation de la marque BALADE A MONTREAL VIENS PRENDRE UNE MARCHE...
Déposée le 22 octobre 1993 par l'association loi 1901 FOYER SOCIO-EDUCATIF DE LA CITE TECHNIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BALADE A MONTREAL VIENS PRENDRE UNE MARCHE... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est l'association loi 1901 FOYER SOCIO-EDUCATIF DE LA CITE TECHNIQUE domicilié(e) 280, avenue Jean-Jaurès, 92290 CHATENAY-MALABRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 199 211 665 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALBERTI Françoise FOYER SOCIO-EDUCATIF DE LA CITE TECHNIQUE - France.
La marque BALADE A MONTREAL VIENS PRENDRE UNE MARCHE... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALADE A MONTREAL VIENS PRENDRE UNE MARCHE... est expirée depuis le 22 octobre 2003.
FOYER SOCIO-EDUCATIF DE LA CITE TECHNIQUE (loi 1901) - 280, avenue Jean-Jaurès, 92290 CHATENAY-MALABRY - France - SIREN 199211665
ALBERTI Françoise FOYER SOCIO-EDUCATIF DE LA CITE TECHNIQUE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04
Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°267978 - Publication au BOPI 1998-12-08
Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°267977 - Publication au BOPI 1998-12-08
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48
Cartes à jouer, papèterie photographies Tissus et produits textiles Vêtements Jeux et jouets.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BALADE A MONTREAL VIENS PRENDRE UNE MARCHE..."
