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Marques déposées par Foyer Socio Educatif - Association n° 065 2001521
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CYCLO CITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLO CITY
Foyer Socio Educatif - Association n° 065 2001521

Numéro de dépôt :
3228006
Date de dépôt :
30/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
30/05/2013
CYCLO CITY de Foyer Socio Educatif - Association n° 065 2001521

Présentation de la marque CYCLO CITY

Déposée le 30 mai 2003 par Foyer Socio Educatif - Association n° 065 2001521 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CYCLO CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est Foyer Socio Educatif - Association n° 065 2001521 domicilié(e) Collège Beaulieu , 22 avenue des sports,65150 Saint Laurent de Neste - 65150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Foyer Socio Educatif domicilié(e) Collège Beaulieu, 22, av. des sports,65150 Saint Laurent de Neste - 65150 - France.

La marque CYCLO CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228006.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLO CITY est expirée depuis le 30 mai 2013.


Foyer Socio Educatif - Association n° 065 2001521 - Collège Beaulieu , 22 avenue des sports,65150 Saint Laurent de Neste - 65150 - France


Foyer Socio Educatif - Collège Beaulieu, 22, av. des sports,65150 Saint Laurent de Neste - 65150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

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