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Marques déposées par la société FOYER RURAL ARTUBY LACHENS
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TERRE PASTORALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE PASTORALE
FOYER RURAL ARTUBY LACHENS, ASSOC LOI 1901

Numéro de dépôt :
3739233
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2020
TERRE PASTORALE de FOYER RURAL ARTUBY LACHENS

Présentation de la marque TERRE PASTORALE

Déposée le 1 juin 2010 par la société FOYER RURAL ARTUBY LACHENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE PASTORALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FOYER RURAL ARTUBY LACHENS domicilié(e) HOTEL DE VILLE - 83840 - LA BASTIDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 042 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOYER RURAL ARTUBY LACHENS domicilié(e) HOTEL DE VILLE - 83840 - LA BASTIDE - France.

La marque TERRE PASTORALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE PASTORALE est expirée depuis le 1 juin 2020.


FOYER RURAL ARTUBY LACHENS, ASSOC LOI 1901 - HOTEL DE VILLE - 83840 - LA BASTIDE - France - SIREN 422042028


FOYER RURAL ARTUBY LACHENS - HOTEL DE VILLE - 83840 - LA BASTIDE - France


Republication pour erratum - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Errata de la publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Organisation d'une foire agricole annuelle à but commercial.

Organisation d'exposition à but culturels et éducatifs ; à but promotionnel des produits du terroir sans but lucratif.