Les Foyers de Charité
Présentation de la marque Les Foyers de Charité
Déposée par voie électronique le 5 mai 2014 par FOYER DE CHARITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Foyers de Charité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les Foyers de Charité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Foyers de Charité est expirée depuis le 5 mai 2024.
FOYER DE CHARITE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35