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Marques déposées par FOYER DE CHARITE
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Foyer de Charité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Foyer de Charité
FOYER DE CHARITE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4088384
Date de dépôt :
05/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2024
Foyer de Charité de FOYER DE CHARITE

Présentation de la marque Foyer de Charité

Déposée par voie électronique le 5 mai 2014 par FOYER DE CHARITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Foyer de Charité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est FOYER DE CHARITE, ASSOCIATION domicilié(e) 85 RUE GEOFFROY DE MOIRANS - 26330 - CHATEAUNEUF DE GALAURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOYER DE CHARITE, M. JEAN-FRANCOIS BREAUD domicilié(e) 85 RUE GEOFFROY DE MOIRANS - 26330 - CHATEAUNEUF DE GALAURE - France.

La marque Foyer de Charité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Foyer de Charité est expirée depuis le 5 mai 2024.

FOYER DE CHARITE a également déposé les autres marques suivantes : Les Foyers de Charité , Foyers de Charité


FOYER DE CHARITE, ASSOCIATION - 85 RUE GEOFFROY DE MOIRANS - 26330 - CHATEAUNEUF DE GALAURE - France


FOYER DE CHARITE, M. JEAN-FRANCOIS BREAUD - 85 RUE GEOFFROY DE MOIRANS - 26330 - CHATEAUNEUF DE GALAURE - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Éducation ; formation.