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Marques déposées par l'association loi 1901 FOYER DE CHARITE DE LA ROCHE D'OR
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ATC ALLIANCE TERRE CIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATC ALLIANCE TERRE CIEL
FOYER DE CHARITE DE LA ROCHE D'OR (Association régie par la loi du 1.07.1901)

Numéro de dépôt :
94510272
Date de dépôt :
07/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2004

Présentation de la marque ATC ALLIANCE TERRE CIEL

Déposée le 7 mars 1994 par l'association loi 1901 FOYER DE CHARITE DE LA ROCHE D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATC ALLIANCE TERRE CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 FOYER DE CHARITE DE LA ROCHE D'OR domicilié(e) Route d'Avanne, 25042 BESANCON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - France.

La marque ATC ALLIANCE TERRE CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATC ALLIANCE TERRE CIEL est expirée depuis le 7 mars 2004.


FOYER DE CHARITE DE LA ROCHE D'OR (Association régie par la loi du 1.07.1901) - Route d'Avanne, 25042 BESANCON CEDEX - France


FIDAL - France


Inscription le 17 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210312 - Publication au BOPI 1996-12-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Edition de livres, de revues.Organisation et conduite de colloques conférences, congrès, en matière d'éducation ou de formation