Foyer d'entraide de la Légion étrangère, Etablissement public
Numéro de dépôt :
4347917
Date de dépôt :
21/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2027
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 21 mars 2017 par la société Foyer d'entraide de la Légion étrangère
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-15 du 14 avril 2017.
Le déposant est la société Foyer d'entraide de la Légion étrangère domicilié(e) Quartier VIÉNOT, Route de la Légion, BP 21355 - 13784 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 309 014 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Établissement public de l'État, M. Nicolas DÉPREZ domicilié(e) Foyer d'entraide de la Légion étrangère, Route de la Légion, BP 21355 - 13784 - AUBAGNE Cedex - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347917.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Foyer d'entraide de la Légion étrangère, Etablissement public - Quartier VIÉNOT, Route de la Légion, BP 21355 - 13784 - AUBAGNE - France - SIREN 181309014
Établissement public de l'État, M. Nicolas DÉPREZ - Foyer d'entraide de la Légion étrangère, Route de la Légion, BP 21355 - 13784 - AUBAGNE Cedex - France
Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
