Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE), Etablissement public à vocation sociale et culturelle

Numéro de dépôt :
3998362
Date de dépôt :
06/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/03/2023
Marque en couleurs, figurative de Foyer d\'entraide de la Légion étrangère (FELE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 mars 2013 par Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE), Etablissement public à vocation sociale et culturelle domicilié(e) Quartier VIENOT, RD 2, BP 21355 - 13784 - AUBAGNE cEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE), M. Lieutenant-colonel Hervé DEMUYS domicilié(e) Quartier VIENOT, RD 2, BP 21355 - 13784 - AUBAGNE cEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998362.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 mars 2023.

Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE a également déposé les autres marques suivantes : CREVE COEUR , (Marque figurative) , More majorum , LEGION ETRANGERE , LEGION ETRANGERE MORE MAJORUM , , LEGION PLANET , LEGION ETRANGERE , CRAVATE VERTE ET KEPI BLANC , Domaine capitaine DANJOU


Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE), Etablissement public à vocation sociale et culturelle - Quartier VIENOT, RD 2, BP 21355 - 13784 - AUBAGNE cEDEX - France


Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE), M. Lieutenant-colonel Hervé DEMUYS - Quartier VIENOT, RD 2, BP 21355 - 13784 - AUBAGNE cEDEX - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.