Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE), organisme public à vocation sociale et culturelle, COMLE – FELE
Numéro de dépôt :
3754599
Date de dépôt :
09/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2020
Présentation de la marque Cuvée CAMERONE
Déposée le 9 juillet 2010 par la société Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Cuvée CAMERONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est la société Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE domicilié(e) RD 2 BP 21355 - 13784 - AUBAGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 002 595 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE), COMLE – FELE domicilié(e) RD 2 BP 21355 - 13784 - AUBAGNE CEDEX - France.
La marque Cuvée CAMERONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE), organisme public à vocation sociale et culturelle, COMLE – FELE - RD 2 BP 21355 - 13784 - AUBAGNE CEDEX - France - SIREN 130002595
Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE), COMLE – FELE - RD 2 BP 21355 - 13784 - AUBAGNE CEDEX - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Inscription le 10 mai 2011 - Rejet partiel n°548504 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10
Inscription le 10 mai 2011 - Rejet partiel n°548505 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10
Inscription le 21 septembre 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°558430 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21
Inscription le 27 septembre 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°585201 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-27
Errata de l'enregistrement - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Inscription le 15 avril 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°647448 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-15
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Cuvée CAMERONE"
