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Marques déposées par FOYER CULTUREL DU BROUSSEY
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La Vigne du Carmel Propriété des Carmes Déchaux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Vigne du Carmel Propriété des Carmes Déchaux
FOYER CULTUREL DU BROUSSEY, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3723189
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/03/2020
La Vigne du Carmel Propriété des Carmes Déchaux de FOYER CULTUREL DU BROUSSEY

Présentation de la marque La Vigne du Carmel Propriété des Carmes Déchaux

Déposée le 22 mars 2010 par FOYER CULTUREL DU BROUSSEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « La Vigne du Carmel Propriété des Carmes Déchaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est FOYER CULTUREL DU BROUSSEY, ASSOCIATION domicilié(e) Monastère du BROUSSEY 5 lieu dit BROUSSEY - 33410 - RIONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexis GAUCHER-PIOLA domicilié(e) 05 place st jean - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque La Vigne du Carmel Propriété des Carmes Déchaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723189.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Vigne du Carmel Propriété des Carmes Déchaux est expirée depuis le 22 mars 2020.


FOYER CULTUREL DU BROUSSEY, ASSOCIATION - Monastère du BROUSSEY 5 lieu dit BROUSSEY - 33410 - RIONS - France


Alexis GAUCHER-PIOLA - 05 place st jean - 33500 - LIBOURNE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Vins d'appellation d'origine contrôlée.