(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOXI & GRAPH FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695540.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 26 septembre 2021.
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2001 n°2202316 - Publication au BOPI 2001-07-16
Inscription le 21 août 2007 - Changement de dénomination n°459022 - Publication au BOPI 2007-08-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2011 n°2469570 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-03
Inscription le 15 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562077 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-15