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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FOX TROTB.P. 50 060
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FORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORM
FOX TROT (Société anonyme) B.P. 50 060, rue de la Perdrix, Z.I. Paris Nord 2, 95947 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX.

Numéro de dépôt :
1276867
Date de dépôt :
22/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/1994

Présentation de la marque FORM

Déposée le 22 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) FOX TROTB.P. 50 060 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOX TROTB.P. 50 060 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY. - France.

La marque FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM est expirée depuis le 22 juin 1994.


FOX TROT (Société anonyme) B.P. 50 060, rue de la Perdrix, Z.I. Paris Nord 2, 95947 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX. - France


CABINET NONY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.