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Marques déposées par la société FOX RIVER PAPER COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
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PHASE 2
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHASE 2
FOX RIVER PAPER COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
92412155
Date de dépôt :
26/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2012

Présentation de la marque PHASE 2

Déposée le 26 mars 1992 par la société FOX RIVER PAPER COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHASE 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la société FOX RIVER PAPER COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 100 West Lawrence Street, Appleton, Wisconsin 54913,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2217496) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 Paris (dossier no 2217496) - 75017 - France.

La marque PHASE 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHASE 2 est expirée depuis le 26 mars 2012.


FOX RIVER PAPER COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 100 West Lawrence Street, Appleton, Wisconsin 54913,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2217496) - États-Unis


RINUY SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 Paris (dossier no 2217496) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 31 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283904 - Publication au BOPI 1999-08-31

Inscription le 16 septembre 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°354229 - Publication au BOPI 2002-09-16

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2002 n°2217496 - Publication au BOPI 2002-03-11

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; papier d'impression et papier à lettres F

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].