Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COLLECTION DVD Le meilleur du cinéma
FOX PATHE EUROPA - GIE

Numéro de dépôt :
3200929
Date de dépôt :
17/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2012
LA COLLECTION DVD Le meilleur du cinéma de FOX PATHE EUROPA

Présentation de la marque LA COLLECTION DVD Le meilleur du cinéma

Déposée le 17 décembre 2002 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FOX PATHE EUROPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA COLLECTION DVD Le meilleur du cinéma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) FOX PATHE EUROPA domicilié(e) 90 AVENUE DES CHAMPS ELYSÉES,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 224 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOX PATHE EUROPA PAULINE GRIMALDI domicilié(e) 90 AVENUE DES CHAMPS ELYSÉES,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LA COLLECTION DVD Le meilleur du cinéma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200929.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COLLECTION DVD Le meilleur du cinéma est expirée depuis le 17 décembre 2012.

FOX PATHE EUROPA a également déposé les autres marques suivantes : FOX PATHE EUROPA PRESENTE MADE IN ACTION DES DVD A PRIX EXPLOSIF , BLURAY-VIP , FAMILY PACK , SELECTION BLU-VIP , TRAVEL PACK , BLU BOX , LES INDISPENSABLES FILMS DE LÉGENDE, DVD VIDEO D'ANTHOLOGIE , LA COLLECTION DVD LE MEILLEUR DU CINEMA AU MEILLEUR PRIX , DEVEDE CLUB KIDS ONLY INTERDIT AUX PARENTS , LA COLLECTION 50 50 DVD D'EXCEPTION AU MEILLEUR PRIX SUIVEZ LA LIGNE JAUNE!


FOX PATHE EUROPA - GIE - 90 AVENUE DES CHAMPS ELYSÉES,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 392224184


FOX PATHE EUROPA PAULINE GRIMALDI - 90 AVENUE DES CHAMPS ELYSÉES,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques et digitaux. Films en vidéocassettes et DVD. Produits de l'imprimerie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Divertissement, activités culturelles. Production de films. Montage de bandes-vidéo. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Location de films en vidéocassettes et DVD. Edition de vidéocassettes et DVD. Création et entretien de sites Web. Conversion de données et de programmes informatiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.