Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COLLECTION 50 50 DVD D'EXCEPTION AU MEILLEUR PRIX SUIVEZ LA LIGNE JAUNE!
FOX PATHE EUROPA

Numéro de dépôt :
3303417
Date de dépôt :
09/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2014
LA COLLECTION 50 50 DVD D\'EXCEPTION AU MEILLEUR PRIX SUIVEZ LA LIGNE JAUNE! de FOX PATHE EUROPA

Présentation de la marque LA COLLECTION 50 50 DVD D'EXCEPTION AU MEILLEUR PRIX SUIVEZ LA LIGNE JAUNE!

Déposée le 9 juillet 2004 par FOX PATHE EUROPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COLLECTION 50 50 DVD D'EXCEPTION AU MEILLEUR PRIX SUIVEZ LA LIGNE JAUNE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est FOX PATHE EUROPA domicilié(e) 90, AV. DES CHAMPS-ELYSEES,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOX PATHE EUROPA PAULINE GRIMALDI domicilié(e) 90, AV. DES CHAMPS-ELYSÉES,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LA COLLECTION 50 50 DVD D'EXCEPTION AU MEILLEUR PRIX SUIVEZ LA LIGNE JAUNE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303417.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COLLECTION 50 50 DVD D'EXCEPTION AU MEILLEUR PRIX SUIVEZ LA LIGNE JAUNE! est expirée depuis le 9 juillet 2014.

FOX PATHE EUROPA a également déposé les autres marques suivantes : FOX PATHE EUROPA PRESENTE MADE IN ACTION DES DVD A PRIX EXPLOSIF , LA COLLECTION DVD Le meilleur du cinéma , LES INDISPENSABLES FILMS DE LÉGENDE, DVD VIDEO D'ANTHOLOGIE , LA COLLECTION DVD LE MEILLEUR DU CINEMA AU MEILLEUR PRIX , DEVEDE CLUB KIDS ONLY INTERDIT AUX PARENTS , SELECTION 20TH CENTURY FOX VIVEZ L'EMOTION DU GRAND CINEMA! , SELECTION PATHE CINEMA PATHÉ VIVEZ L'EMOTION DU GRAND CINEMA! , SUIVEZ LA LIGNE JAUNE! , LE FESTIVAL DU DVD , SELECTION EUROPA CORP VIVEZ L'EMOTION DU GRAND CINEMA!


FOX PATHE EUROPA - 90, AV. DES CHAMPS-ELYSEES,75008 PARIS - 75008 - France


FOX PATHE EUROPA PAULINE GRIMALDI - 90, AV. DES CHAMPS-ELYSÉES,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et digitaux (vidéocassettes et DVD). Papier, carton et produits d'emballage en ces matières (cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, tubes en carton) ; produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Divertissement, activités culturelles ; production de films, location de vidéocassettes et de DVD ; édition de vidéocassettes et de DVD ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de périodiques en ligne. Création et entretien de sites Web pour les tiers ; conversion de données et de programmes informatiques ; hébergement de sites informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.