Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DVD SERIES CULTES
FOX PATHE EUROPA - G.I.E

Numéro de dépôt :
3243560
Date de dépôt :
28/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2013
DVD SERIES CULTES de FOX PATHE EUROPA - G.I.E

Présentation de la marque DVD SERIES CULTES

Déposée le 28 août 2003 par la société FOX PATHE EUROPA - G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DVD SERIES CULTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la société FOX PATHE EUROPA - G.I.E domicilié(e) 90 avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 224 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOX PATHE EUROPA Pauline GRIMALDI domicilié(e) 90 avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DVD SERIES CULTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DVD SERIES CULTES est expirée depuis le 28 août 2013.


FOX PATHE EUROPA - G.I.E - 90 avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 392224184


FOX PATHE EUROPA Pauline GRIMALDI - 90 avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; album ; cartes ; livres ; journeaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins, instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballages (en papier ou en matières plastiques). Publicité. Diffusion de materiel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Diffusion d'annonces publicitaires. Divertissement ; activités culturelles. Service de loisirs. Production de films sur bande vidéo ou sur DVD. Location de films cinématographiques. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Adhésifs (bandes, rubans, matières collantes) pour la papeterie et le menage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.