Marque enregistrée - Marque en vigueur

FOX France Oxygénation
FOX AQUACULTURE FRANCE OXYGENATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4201542
Date de dépôt :
04/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/08/2025
FOX France Oxygénation de FOX AQUACULTURE FRANCE OXYGENATION

Présentation de la marque FOX France Oxygénation

Déposée le 4 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOX AQUACULTURE FRANCE OXYGENATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FOX France Oxygénation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOX AQUACULTURE FRANCE OXYGENATION domicilié(e) 10 résidence Kerdostin - 29800 - SAINT URBAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 116 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque FOX France Oxygénation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201542.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOX France Oxygénation arrivera à expiration en date du 4 août 2025.

FOX AQUACULTURE FRANCE OXYGENATION a également déposé les autres marques suivantes : OXYFLOW , CARBOFOX


FOX AQUACULTURE FRANCE OXYGENATION, Société par actions simplifiée - 10 résidence Kerdostin - 29800 - SAINT URBAIN - France - SIREN 481116796


IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Machines et machines-outils pour l'aquaculture et les fermes aquacoles ; pompes (machines, parties de machines, parties de moteurs) pour l'aquaculture ; pompes pour le relevage de l'eau ; pompes de surface, pompes immergées (machines) pour les fermes aquacoles ; pompes d'aération pour bassins d'aquaculture ; oxygénateurs ; machines pour l'industrie de la transformation des produits de l'aquaculture ; dégazeurs, désaérateurs d'eau d'alimentation de basses d'aquaculture ; décanteurs ; filtres (machines ou parties de machines) ; machines à filtrer ; détendeurs de pression ; régulateurs d'eau pour bassins d'aquaculture ; réchauffeurs d'eau ; réacteurs (machines) d'oxygénation ; machines de dégazage ; générateurs d'ozonisation ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Appareils ou instruments scientifiques de mesure, notamment pour la mesure des paramètres de l'eau ; appareils ou instruments scientifiques de contrôle (inspection) notamment des paramètres de l'eau ; appareils électriques de mesure, de contrôle ; indicateurs de niveau d'eau ; appareils et instruments pour analyser les gaz dissous ; oxymètres ; appareils ou instruments de mesure du PH de l'eau ; débitmètres ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Appareils et machines pour la purification, le chauffage, la filtration, la stérilisation de l'eau ; filtres de bassins d'aquaculture ; filtres destinés aux bassins d'aquaculture ; filtres (parties d'installations industrielles) ; filtres à sable ; filtres biologiques à savoir appareils d'épuration de l'eau ; appareils de chauffage pour bassins d'aquaculture ; appareils d'éclairage pour bassins d'aquaculture ; appareils de purification pour bassins d'aquaculture ; installations de distribution d'eau ; installations d'approvisionnement d'eau ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; refroidisseurs d'eau (installations) ; générateurs de gaz ; appareils et machines pour la dissolution de l'oxygène dans l'eau ; appareils et machines pour l'oxygénation, la dissolution des gaz, l'ozonisation ; appareils et machines hydrauliques ; appareils et machines de pompage ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Matériaux de construction non métalliques pour bassins d'aquaculture ; bassins d'élevage non métalliques ; cuves de transport non métalliques de poissons ; passe à poissons [constructions non métalliques] ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Transport, notamment transport de poissons vivants ; services de transport de poissons vivants par camions ; services de conditionnement pour le transport et l'entreposage de poissons vivants ; location de tout type de moyens de transport pour poissons vivants ; location d'espaces d'entreposage ; service de logistique en matière de transport de poissons vivants ; service d'entreposage de poissons vivants ;

Services scientifiques et technologiques dans le domaine de l'aquaculture et des fermes aquacoles ; services d'analyse et de recherches industrielles dans le domaine de l'aquaculture et des fermes aquacoles ; recherche et développement dans le domaine de l'aquaculture et des fermes aquacoles ; études de projets techniques dans le domaine de l'aquaculture et des fermes aquacoles ; études de projets techniques dans le développement de techniques d'oxygénation, de dégazage, d'aération, de filtrage, de pompage des bassins d'aquaculture ; études de projets techniques pour le transport de poissons vivants ; services de chimie ; analyse chimique, notamment de l'eau des bassins d'aquaculture ; études d'installations d'aquaculture ; recherches en chimie, en bactériologie, en biologie ; service de contrôle qualité dans le domaine de l'aquaculture.