Marque enregistrée - Marque en vigueur

sapeur
M. fowad ben bakar

Numéro de dépôt :
4314466
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
sapeur de fowad ben bakar

Présentation de la marque sapeur

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par monsieur fowad ben bakar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sapeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur fowad ben bakar domicilié(e) 3 rue de la bretonniere - 91180 - saint germain les arpajon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. fowad ben bakar domicilié(e) 3 RUE de la bretonniere - 91180 - saint germain les arapjon - France.

La marque sapeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sapeur arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

fowad ben bakar a également déposé les autres marques suivantes : les sapeurs


M. fowad ben bakar - 3 rue de la bretonniere - 91180 - saint germain les arpajon - France


M. fowad ben bakar - 3 RUE de la bretonniere - 91180 - saint germain les arapjon - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Agences de presse ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Formation ; divertissement ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.