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Marques déposées par monsieur Foussier Dominique
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MOSAIQUE CARRELAGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOSAIQUE CARRELAGES
Mr Foussier Dominique

Numéro de dépôt :
95582576
Date de dépôt :
26/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2015

Présentation de la marque MOSAIQUE CARRELAGES

Déposée le 26 juillet 1995 par monsieur Foussier Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSAIQUE CARRELAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est monsieur Foussier Dominique domicilié(e) 77 rue des Muriers,72000 LE MANS (dossier no 2302313) - 72000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Dominique Foussier domicilié(e) 77 rue des Muriers,72000 LE MANS (dossier no 2302313) - 72000 - France.

La marque MOSAIQUE CARRELAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOSAIQUE CARRELAGES est expirée depuis le 26 juillet 2015.


Mr Foussier Dominique - 77 rue des Muriers,72000 LE MANS (dossier no 2302313) - 72000 - France


Mr Dominique Foussier - 77 rue des Muriers,72000 LE MANS (dossier no 2302313) - 72000 - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2005 n°2302313 - Publication au BOPI 2005-12-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Carrelages de sol intérieurs et extérieurs (non métalliques), de faïences de grès de cuisine