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Marques déposées par FOUSSIER Dominique Jacques Denis Arnaud
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BRUT! LE NUMERO UN DE LA VENTE EN VRAC... FORCEMENT MOINS CHER..
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUT! LE NUMERO UN DE LA VENTE EN VRAC... FORCEMENT MOINS CHER..
FOUSSIER Dominique Jacques Denis Arnaud

Numéro de dépôt :
1260408
Date de dépôt :
24/10/1983
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
24/10/1993
BRUT! LE NUMERO UN DE LA VENTE EN VRAC... FORCEMENT MOINS CHER.. de FOUSSIER Dominique Jacques Denis Arnaud

Présentation de la marque BRUT! LE NUMERO UN DE LA VENTE EN VRAC... FORCEMENT MOINS CHER..

Déposée le 24 octobre 1983 par FOUSSIER Dominique Jacques Denis Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « BRUT! LE NUMERO UN DE LA VENTE EN VRAC... FORCEMENT MOINS CHER.. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOUSSIER Dominique Jacques Denis Arnaud domicilié(e) 4, place du Hallai, 72000 LE MANS. - France.

La marque BRUT! LE NUMERO UN DE LA VENTE EN VRAC... FORCEMENT MOINS CHER.. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT! LE NUMERO UN DE LA VENTE EN VRAC... FORCEMENT MOINS CHER.. est expirée depuis le 24 octobre 1993.

FOUSSIER Dominique Jacques Denis Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : BÔ CADO - DECO


FOUSSIER Dominique Jacques Denis Arnaud - 4, place du Hallai, 72000 LE MANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Installations sanitaires.Matériaux de construction, pierres naturelles. Tapis paillasses produits servant à recouvrir les planchers.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.