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Marques déposées par FOUSSIER Dominique Jacques Denis Arnaud
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BÔ CADO - DECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BÔ CADO - DECO
FOUSSIER Dominique Jacques Denis Arnaud

Numéro de dépôt :
1252417
Date de dépôt :
21/07/1982
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
21/07/1992

Présentation de la marque BÔ CADO - DECO

Déposée le 21 juillet 1982 par FOUSSIER Dominique Jacques Denis Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « BÔ CADO - DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOUSSIER Dominique Jacques Denis Arnaud domicilié(e) 4, place du Hallai, 72000 LE MANS. - France.

La marque BÔ CADO - DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BÔ CADO - DECO est expirée depuis le 21 juillet 1992.

FOUSSIER Dominique Jacques Denis Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : BRUT! LE NUMERO UN DE LA VENTE EN VRAC... FORCEMENT MOINS CHER..


FOUSSIER Dominique Jacques Denis Arnaud - 4, place du Hallai, 72000 LE MANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Meubles, glaces, cadres, articles en bois, matières plastiques.Petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence.Tissus, couvertures de lit et de tables, articles textiles, tapis, nattes, linéoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers. Installations d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.