Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BO DECO
FOUSSIER Dominique - Jacques Denis Arnaud

Numéro de dépôt :
1316099
Date de dépôt :
18/03/1983
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
18/03/1993
BO DECO de FOUSSIER Dominique - Jacques Denis Arnaud

Présentation de la marque BO DECO

Déposée le 18 mars 1983 par FOUSSIER Dominique - Jacques Denis Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « BO DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOUSSIER Dominique - Jacques Denis Arnaud domicilié(e) 4, place du Hallai, 72000 LE MANS. - France.

La marque BO DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316099.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BO DECO est expirée depuis le 18 mars 1993.


FOUSSIER Dominique - Jacques Denis Arnaud - 4, place du Hallai, 72000 LE MANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.Installations d'éclairage, installations sanitaires.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, cheminées.Meubles, glaces, cadres, articles en bois, lièges, celluloïd ou matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie instruments et matériels de nettoyages, verrerie, porcelaine et faïence.Tissus couverture de lit et de table, articles textiles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.