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Marques déposées par la société FOUSSENQ Marcel
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SAINTE FLORE COTES DE PROVENCE A.O.C.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINTE FLORE COTES DE PROVENCE A.O.C.
FOUSSENQ Marcel

Numéro de dépôt :
96620879
Date de dépôt :
09/04/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2006

Présentation de la marque SAINTE FLORE COTES DE PROVENCE A.O.C.

Déposée le 9 avril 1996 par la société FOUSSENQ Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINTE FLORE COTES DE PROVENCE A.O.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la société FOUSSENQ Marcel domicilié(e) 11, Place Gabriel Péri, 83570 CARCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 050 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUSSENQ Marcel - France.

La marque SAINTE FLORE COTES DE PROVENCE A.O.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTE FLORE COTES DE PROVENCE A.O.C. est expirée depuis le 9 avril 2006.


FOUSSENQ Marcel - 11, Place Gabriel Péri, 83570 CARCES - France - SIREN 783050552


FOUSSENQ Marcel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

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