FOUSSE CONSTRUCTIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4064425
Date de dépôt :
29/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2024
Présentation de la marque MAISONS KOZI
Déposée par voie électronique le 29 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOUSSE CONSTRUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAISONS KOZI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-08 du 21 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOUSSE CONSTRUCTIONS domicilié(e) RN 152 - Les Vallées - 45130 - BAULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 905 947 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. Nicolas DEBAISIEUX domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.
La marque MAISONS KOZI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOUSSE CONSTRUCTIONS, Société par actions simplifiée - RN 152 - Les Vallées - 45130 - BAULE - France - SIREN 337905947
TMARK CONSEILS, M. Nicolas DEBAISIEUX - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Abris de chantier non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; auvents [constructions] ni métalliques ni en matières textiles ; balustrades non métalliques ; bardeaux non métalliques ; bâtiments préfabriqués, non métalliques ; bâtiments transportables en bois d'oeuvre ; béton ; blocs en bois ; bois aggloméré ; bois de construction ; boiseries ; briques ; cadres de fenêtre en bois ; cadres de porte en bois ; caillebotis non métalliques ; châssis non métalliques pour la construction ; chaux ; cheminées non métalliques ; chevalets pour la construction non métalliques ; chevrons en bois ; ciment ; clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; coffrages pour le béton non métalliques ; colonnes architecturales préfabriquées non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; conduites en bois pour la construction ; corniches non métalliques ; cornières non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; dalles non métalliques pour la construction ; échafaudages non métalliques ; éléments de construction en béton ; enduits [matériaux de construction] ; escaliers non métalliques ; fenêtres non métalliques ; feutre pour la construction ; garde-corps non métalliques ; gouttières non métalliques ; lambris non métalliques ; maisons modulaires non métalliques ; maisons préfabriquées non métalliques ; manteaux de cheminées ; marbre ; matériaux de construction non métalliques ; palissades non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; parements en bois ; parquets ; pavés non métalliques ; pavillons de jardin non métalliques ; pergolas non métalliques ; pièces de charpente et d'architecture composées de fibres de bois agglomérées ; placages en bois ; plinthes non métalliques ; portails non métalliques ; poutres non métalliques ; rails non métalliques ; rambardes de balcon non métalliques ; rebords de fenêtre non métalliques ; revêtements [construction] non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; structures d'abris non métalliques [autres que tentes] ; toitures non métalliques ; tuiles non métalliques pour toitures ; verre de construction ;
Conseils en construction ; consolidation de bâtiments ; construction ; construction, entretien et rénovation de bâtiments ; construction, entretien et réparation de constructions transportables et préfabriquées ; informations en matière de construction ; installation d'équipements de sécurité et sûreté ; installation de systèmes de chauffage, ventilation et conditionnement d'air [CVAC] ; installation de systèmes de plomberie ; isolation thermique de bâtiments ; location d'appareils et de machines de construction ; location d'échafaudages, de plateformes, de moules et de machines pour la construction ; mise à disposition d'informations en matière de construction de bâtiments ainsi que de services de réparation et d'installation ; montage d'échafaudages, travaux de terrassement et travaux de construction en béton ; nettoyage de bâtiments [ménage] ; pose de fenêtres ; pose de matériaux d'isolation dans des bâtiments, toitures et structures ; prestation de conseils en matière de services d'installation, d'entretien et de réparation ; services de charpenterie ; services de démolition ; supervision [direction] de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie et peinture d'intérieurs de bâtiments ; travaux de plomberie.
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