Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS ECO ACTIVES FOUSSE CONSTRUCTIONS
fousse constructions, sas

Numéro de dépôt :
3796079
Date de dépôt :
07/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2021
MAISONS ECO ACTIVES FOUSSE CONSTRUCTIONS de fousse constructions

Présentation de la marque MAISONS ECO ACTIVES FOUSSE CONSTRUCTIONS

Déposée le 7 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) fousse constructions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS ECO ACTIVES FOUSSE CONSTRUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) fousse constructions domicilié(e) rn 152 les vallées - 45130 - BAULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 905 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fousse constructions domicilié(e) rn 152 les vallées - 45130 - BAULE - France.

La marque MAISONS ECO ACTIVES FOUSSE CONSTRUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796079.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS ECO ACTIVES FOUSSE CONSTRUCTIONS est expirée depuis le 7 janvier 2021.

fousse constructions a également déposé les autres marques suivantes : B-LOGIK , MAISON HIBOU , DTT MAISON GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS , MAISONS KOZI , MAISONS VESTALE GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS , WOODWALL


fousse constructions, sas - rn 152 les vallées - 45130 - BAULE - France - SIREN 337905947


fousse constructions - rn 152 les vallées - 45130 - BAULE - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 23 mai 2012 - Gage constitué n°576139 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.