Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EUROPAL
Numéro de dépôt :
1028442
Date de dépôt :
27/06/1977
Lieu de dépôt :
NICE
Présentation de la marque EUROPAL
Déposée le 27 juin 1977 par FOUSSARD née ESCOT Charlotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « EUROPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EUROPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque EUROPAL est expirée depuis le 27 juin 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-017