Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FOUSSARD HENRY MICHEL
/
SOFRAMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFRAMA
FOUSSARD HENRY MICHEL

Numéro de dépôt :
1061166
Date de dépôt :
31/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOFRAMA

Déposée le 31 juillet 1978 par FOUSSARD HENRY MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOFRAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOUSSARD HENRY MICHEL domicilié(e) 366 BIS Rue de Vaugirard PARIS 15ème - France.

La marque SOFRAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1061166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SOFRAMA est expirée depuis le 31 juillet 1988.


FOUSSARD HENRY MICHEL - 366 BIS Rue de Vaugirard PARIS 15ème - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009

Publicité, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.