Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère FOURTH WAVE WINE PARTNERS PTY
/
Le chat noir
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le chat noir
FOURTH WAVE WINE PARTNERS PTY, Société de droit australien

Numéro de dépôt :
3663736
Date de dépôt :
10/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/07/2029
Le chat noir de FOURTH WAVE WINE PARTNERS PTY

Présentation de la marque Le chat noir

Déposée le 10 juillet 2009 par la société étrangère FOURTH WAVE WINE PARTNERS PTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Le chat noir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la société étrangère FOURTH WAVE WINE PARTNERS PTY domicilié(e) 1/17 Darby St, NEWCASTLE NSW 2300 - Australie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque Le chat noir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3663736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le chat noir arrivera à expiration en date du 10 juillet 2029.


FOURTH WAVE WINE PARTNERS PTY, Société de droit australien - 1/17 Darby St, NEWCASTLE NSW 2300 - Australie


Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 16 mai 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°549207 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Inscription le 5 septembre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°732633 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-05

Renouvellement avec limitation le 14 février 2019 n°2706532 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-14

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières, spiritueux et absinthes).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.