Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TETROUF
FOURTET JEAN-MARIE

Numéro de dépôt :
3743721
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2020
TETROUF de FOURTET JEAN-MARIE

Présentation de la marque TETROUF

Déposée le 4 juin 2010 par la société FOURTET JEAN-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TETROUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la société FOURTET JEAN-MARIE domicilié(e) 1 la Grande Combe - 17240 - MOSNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 511 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque TETROUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETROUF est expirée depuis le 4 juin 2020.


FOURTET JEAN-MARIE - 1 la Grande Combe - 17240 - MOSNAC - France - SIREN 520511973


AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Vins d'appellation d'origine contrôlée « Pineau des Charentes », eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Cognac », vodka, spiritueux.