Déposée le 5 novembre 1998 par FOURTEAU Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FREESTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-51 du 18 décembre 1998.
Le déposant est FOURTEAU Jean-Marc domicilié(e) 24 Rue Poyenne - 33000 - BORDEAUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAUMONT, Mme Beaujean Véronique domicilié(e) Immeuble Eurennepolis, 4 Place Robert Schuman, B.P. 1529 - 38025 - GRENOBLE CEDEX 1 - France.
La marque FREESTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FREESTONE arrivera à expiration en date du 5 novembre 2028.
FOURTEAU Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : FREESTONE E
FOURTEAU Jean-Marc - 24 Rue Poyenne - 33000 - BORDEAUX - France
CABINET BEAUMONT, Mme Beaujean Véronique - Immeuble Eurennepolis, 4 Place Robert Schuman, B.P. 1529 - 38025 - GRENOBLE CEDEX 1 - France
Inscription le 26 avril 1999 - Concession de licence n°276288 - Publication au BOPI 1999-04-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2008 n°2388925 - Publication au BOPI 2008-11-04
Inscription le 18 mars 2009 - Changement d'adresse n°493122 - Publication au BOPI 2009-03-18
Inscription le 29 septembre 2004 - Changement d'adresse n°400485 - Publication au BOPI 2004-09-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44
Inscription le 29 septembre 2004 - Changement d'adresse n°400487 - Publication au BOPI 2004-09-29
Inscription le 18 mars 2009 - Changement d'adresse n°493121 - Publication au BOPI 2009-03-18
Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51
Inscription le 24 janvier 2017 - Résiliation de licence n°693303 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-24
Inscription le 24 janvier 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°702764 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-01-24
Inscription le 24 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°702767 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-01-24
Renouvellement sans limitation le 10 août 2018 n°2690448 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-10
Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de gymnastique et de sport ; engins pour exercices corporels ; baudriers d'escalade ; prises artificielles d'escalade, structures (murs) artificielles d'escalade. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; enseignement ; stages de perfectionnement sportif ; enseignement et entraînement en salles d'escalade ; clubs de santé (mise en forme physique) ; culture physique ; exploitation d'installations sportives ; exploitation de salles d'escalade ; location de salles d'escalade ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de spectacles ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; services d'artistes de spectacles ; organisation et conduite de conférences. Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ; étude de projets techniques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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