Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRINGAND
FOURS FRINGAND SA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4072922
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2024
FRINGAND de FOURS FRINGAND SA

Présentation de la marque FRINGAND

Déposée par voie électronique le 3 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURS FRINGAND SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRINGAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURS FRINGAND SA domicilié(e) 18 Parc Activité Beau Vallon - 57970 - ILLANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 243 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Perrine WAENDENDRIES domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque FRINGAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRINGAND est expirée depuis le 3 mars 2024.

FOURS FRINGAND SA a également déposé les autres marques suivantes : FOURS FRINGAND , FRINGAND


FOURS FRINGAND SA, Société par actions simplifiée - 18 Parc Activité Beau Vallon - 57970 - ILLANGE - France - SIREN 415243765


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Perrine WAENDENDRIES - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Fours de boulangerie, de pâtisserie, appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation.