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Marques déposées par la société FOURS ET BRÛLEURS REY
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TRANSVRAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSVRAC
FOURS ET BRÛLEURS REY

Numéro de dépôt :
99822407
Date de dépôt :
28/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2009

Présentation de la marque TRANSVRAC

Déposée le 28 octobre 1999 par la société FOURS ET BRÛLEURS REY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSVRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la société FOURS ET BRÛLEURS REY domicilié(e) 19, Rue du Vercors, Z.I. La Chauvetière, 42100 SAINT ÉTIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 584 500 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURS ET BRÛLEURS REY - France.

La marque TRANSVRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822407.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSVRAC est expirée depuis le 28 octobre 2009.

FOURS ET BRÛLEURS REY a également déposé les autres marques suivantes : REY


FOURS ET BRÛLEURS REY - 19, Rue du Vercors, Z.I. La Chauvetière, 42100 SAINT ÉTIENNE - France - SIREN 584500581


FOURS ET BRÛLEURS REY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Machine et machines-outils servant à transporter tous produit chauds ou froids, secs ou humides, abrasifs, corosifs, hygroscopiques, en granulés, poudres, boues.