Déposée le 21 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) FOURS A CHAUX D'AUMALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REGULIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOURS A CHAUX D'AUMALE domicilié(e) 122 rue de Rivoli, 75038 PARIS Cedex 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 010 380 024 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURS A CHAUX D'AUMALE S.A. - France.
La marque REGULIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOURS A CHAUX D'AUMALE S.A. - 122 rue de Rivoli, 75038 PARIS Cedex 01 - France - SIREN 010380024
FOURS A CHAUX D'AUMALE S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08
Inscription le 1 juillet 2002 - Changement de nature juridique n°349688 - Publication au BOPI 2002-07-01
Inscription le 25 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°274545 - Publication au BOPI 1999-03-25
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ainsi qu'à l'agriculture et la sylviculture, engrais pour les terres.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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