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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FOURS A CHAUX D'AUMALE
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REGULIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGULIT
FOURS A CHAUX D'AUMALE S.A.

Numéro de dépôt :
94536879
Date de dépôt :
21/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2004

Présentation de la marque REGULIT

Déposée le 21 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) FOURS A CHAUX D'AUMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGULIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOURS A CHAUX D'AUMALE domicilié(e) 122 rue de Rivoli, 75038 PARIS Cedex 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 010 380 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURS A CHAUX D'AUMALE S.A. - France.

La marque REGULIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGULIT est expirée depuis le 21 septembre 2004.

FOURS A CHAUX D'AUMALE a également déposé les autres marques suivantes : CERESTART , UROMAG , CALCI-EXPANSION , SUPERDOLAGRI , GRANOMAG , CIANOMAG , CALCIFERTIL , CALICAL , DOLFERTIL , BIOMALIT


FOURS A CHAUX D'AUMALE S.A. - 122 rue de Rivoli, 75038 PARIS Cedex 01 - France - SIREN 010380024


FOURS A CHAUX D'AUMALE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Inscription le 1 juillet 2002 - Changement de nature juridique n°349688 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 25 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°274545 - Publication au BOPI 1999-03-25

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ainsi qu'à l'agriculture et la sylviculture, engrais pour les terres.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.