Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRIGITTE DELMOTTE
SARL FOURRIER DELMOTTE

Numéro de dépôt :
4638327
Date de dépôt :
10/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2030
BRIGITTE DELMOTTE de FOURRIER DELMOTTE

Présentation de la marque BRIGITTE DELMOTTE

Déposée par voie électronique le 10 avril 2020 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOURRIER DELMOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRIGITTE DELMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOURRIER DELMOTTE domicilié(e) 39 Rue de Bar-sur-Aube - 10200 - BAROVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANDON IP, Madame ANNE LEVY domicilié(e) 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France.

La marque BRIGITTE DELMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIGITTE DELMOTTE arrivera à expiration en date du 10 avril 2030.

FOURRIER DELMOTTE a également déposé les autres marques suivantes : Philippe FOURRIER , AUB'ECORCES


SARL FOURRIER DELMOTTE - 39 Rue de Bar-sur-Aube - 10200 - BAROVILLE - France


BRANDON IP, Madame ANNE LEVY - 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Boissons alcooliques (à l`exception des bières) ; vins de provenance française à savoir : champagne, vins, vins mousseux.