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Marques déposées par FOURRE ROBERT PAUL
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SWISSEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWISSEX
FOURRE ROBERT PAUL

Numéro de dépôt :
92401710
Date de dépôt :
14/01/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2002

Présentation de la marque SWISSEX

Déposée le 14 janvier 1992 par FOURRE ROBERT PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWISSEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est FOURRE ROBERT PAUL, domicilié(e) 15 RUE BLANCHARD, 33110 LE BOUSCAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURRE ROBERT PAUL - France.

La marque SWISSEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 15 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWISSEX est expirée depuis le 14 janvier 2002.

FOURRE ROBERT PAUL a également déposé les autres marques suivantes : SWISS-ART INTERNATIONAL


FOURRE ROBERT PAUL - 15 RUE BLANCHARD, 33110 LE BOUSCAT - France


FOURRE ROBERT PAUL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 18 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286771 - Publication au BOPI 1999-10-18

Inscription le 10 juillet 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°64940 - Publication au BOPI 1992-07-10

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Luminaires à musique suisses Boîtes à musique suisses.Jouets à musique suisses

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].