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Marques déposées par FOURRE ROBERT PAUL
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SWISS-ART INTERNATIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWISS-ART INTERNATIONAL
FOURRE ROBERT PAUL

Numéro de dépôt :
92401711
Date de dépôt :
14/01/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2002

Présentation de la marque SWISS-ART INTERNATIONAL

Déposée le 14 janvier 1992 par FOURRE ROBERT PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWISS-ART INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est FOURRE ROBERT PAUL, domicilié(e) 15 RUE BLANCHARD, 33110 LE BOUSCAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURRE ROBERT PAUL - France.

La marque SWISS-ART INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWISS-ART INTERNATIONAL est expirée depuis le 14 janvier 2002.

FOURRE ROBERT PAUL a également déposé les autres marques suivantes : SWISSEX


FOURRE ROBERT PAUL - 15 RUE BLANCHARD, 33110 LE BOUSCAT - France


FOURRE ROBERT PAUL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Lithographies.