Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ACCOR" A UN COUP DE FIL ... ET C'EST PARTI!
FOURQUET Serge

Numéro de dépôt :
96645594
Date de dépôt :
08/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2006

Présentation de la marque "ACCOR" A UN COUP DE FIL ... ET C'EST PARTI!

Déposée le 8 octobre 1996 par la société FOURQUET Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "ACCOR" A UN COUP DE FIL ... ET C'EST PARTI! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la société FOURQUET Serge domicilié(e) 99 rue Garibaldi, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 550 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURQUET Serge (ACCOR TAXI) - France.

La marque "ACCOR" A UN COUP DE FIL ... ET C'EST PARTI! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ACCOR" A UN COUP DE FIL ... ET C'EST PARTI! est expirée depuis le 8 octobre 2006.


FOURQUET Serge - 99 rue Garibaldi, 69006 LYON - France - SIREN 390550339


FOURQUET Serge (ACCOR TAXI) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

- Service de taxi, - Transport en automobile, - Services d'expédition, - Livraison de colis, films, plis. - Distribution de journaux, - Organisation d'excursions - Frêt, - Informations en matière de transport, service de transport assurant les liaisons aéroports/ville, - Messagerie (livraisons de colis), - Transport en ambulance, - Réservation de place pour voyages - Exploitation de transbordeurs, - Remorquage maritime, - Déchargements, - Renflouement de navires, - Transport routier, - Locations de garages